voir Pyrénées Atlantiques

Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l'Ain

Avenant du 2 février 2007 - Annexe II à la convention collective des mensuels des industries métallurgiques de l'Ain

Avenant du 25 février 2010 - Annexe II à la convention collective des mensuels des industries métallurgiques de l'Ain

Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne du 29 avril 2008 :

- Sommaire

- Dispositions générales et avenant mensuels

Accord du 10 janvier 2006 portant création de l'obligation de mettre en place un régime de prévoyance dans les entreprises de la Métallurgie de l'Aisne

Accord du 25 avril 2008 relatif aux garanties de rémunération effective (GRE), aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et à la prime de vacances des salaries, régie par l'avenant « mensuels »

Accord du 24 avril 2010 relatif aux garanties de rémunération effective (GRE), aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et à la prime de vacances des salaries, régie par l'avenant « mensuels »

Accord du 19 novembre 2010 relatif aux garanties de rémunération effective (GRE), aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et à la prime de vacances des salaries, régie par l'avenant « mensuels »

Accord du 11 février 2011 relatif aux garanties de rémunération effective (GRE), aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et à la prime de vacances des salaries, régie par l'avenant « mensuels »

Avenant du 6 mai 2011 relatif à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne

Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques connexes et similaires du département de l'Allier 

Accord du 13 octobre 2006 portant fixation du barème de taux effectifs garantis annuels (TAG) et de la valeur du point servant à déterminer le montant des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) dans les entreprises métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l’Allier

Accord du 5 décembre 2007 portant fixation du barème de taux effectifs garantis annuels (TAG) et de la valeur du point servant à déterminer le montant des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) dans les entreprises métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l’Allier

Accord du 25 novembre 2008 portant fixation du barème de taux effectifs garantis annuels (TAG) et de la valeur du point servant à déterminer le montant des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) dans les entreprises métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l’Allier

Accord du 26 novembre 2009 portant fixation du barème de taux effectifs garantis annuels (TAG) et de la valeur du point servant à déterminer le montant des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) dans les entreprises métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l’Allier

Accord du 8 décembre 2010 portant fixation du barème de taux effectifs garantis annuels (TAG) et de la valeur du point servant à déterminer le montant des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) dans les entreprises métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l’Allier

Accord du 9 décembre 2011 portant fixation du barème de taux effectifs garantis annuels (TAG) et de la valeur du point servant à déterminer le montant des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) dans les entreprises métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l’Allier

voir Bouches-du-Rhône

Convention collective des Alpes-Maritimes

Annexe I – Rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) – Taux effectifs garantis (TEG)

Annexe II – Accord territorial du 11 juin 1981 concernant le champ d’application de la convention collective

Avenant 23 novembre 2001 (modifiant l’article 55)

Avenant 27 novembre 2003 (modifiant les articles 52 et 54)

Avenant salaires 27 juillet 2005 (salaires 2005 et rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) septembre 2005)

Avenant du 24 juillet 2007 relatif aux rémunération minimales hiérarchiques (RMH)

Avenant du 21 juillet 2008 à la convention collective des industries métallurgiques électroniques et connexes des Alpes-Maritimes

Annexe I de l'avenant du 21 juillet 2008 à la convention collective des industries métallurgiques électroniques et connexes des Alpes-Maritimes

Annexe II de l'avenant du 21 juillet 2008 à la convention collective des industries métallurgiques électroniques et connexes des Alpes-Maritimes

Annexe I de l'accord du 26 février 2010 – Taux effectifs garantis (TEG)

Avenant du 26 février 2010 – Rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) – Taux effectifs garantis (TEG)

Annexe II de l'avenant du 1^er avril 2010 – Rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) 

Avenant du 31 mai 2011 – Rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) – Taux garantis annuels (TGA)

voir Drôme-Ardèche

Conventions collectives du travail des industries métallurgiques, mécaniques et connexes du département des Ardennes (9 Mo)

Accord du 13 décembre 2007 concernant le personnel non cadre régi par la convention collective de la métallurgie des Ardennes

Accord du 11 décembre 2008 relatif aux salaires 

Accord du 9 juillet 2010 relatif aux salaires

Accord du 11 décembre 2011 relatif aux salaires 

voir Midi-Pyrénées

Convention collective des industries et métiers de la métallurgie de l'Aube du 5 juin 2002

Barème de l'indemnité de transport

Accord du 21 décembre 2004 relatif au barème des salaires minimaux effectifs garantis et au barème des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accord du 21 décembre 2006 relatif à la prévoyance au sein des entreprises de la métallurgie de l'Aube

Accord du 21 décembre 2007 relatif au barème des salaires minimaux effectifs garantis et au barème des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accord du 6 juillet 2010 relatif au barème des salaires minimaux effectifs garantis et au barème des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Barème de l'indemnité de transport du 6 juillet 2010 

Accord du 12 juillet 2011 relatif aux barèmes des salaires minimaux effectifs garantis et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accord du 12 juillet 2011 relatif au barème des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour le calcul de la prime d'ancienneté 

Accord du 12 juillet 2011 relatif au barème de l'indemnité de transport 2011

voir Hérault

voir Midi-Pyrénées

voir Territoire de Belfort/Monbéliard

Convention collective des industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône

Avenant du 8 décembre 2005 à la convention collective des industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône (TGA - RMH)

Avenant du 13 décembre 2006 à la convention collective des industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône (TGA - RMH)

Accord Prévoyance (voir Convention collective art. 24)

Avenant du 4 décembre 2007 à la convention collective des industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de haute-Provence du 19 décembre 2006
Tableau des taux garantis annuels (TGA) 2007
Tableau des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) 2008

Avenant du 12 décembre 2008 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA - RMH)

Barème des Taux Garantis Annuels (TGA)

Avenant du 16 décembre 2009 relatif aux taux garantis annuels (TGA) pour l'année 2009

Avenant du 8 mars 2010 à la convention collective des industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de haute-Provence du 19 décembre 2006
Tableau des taux garantis annuels (TGA) 2010
Tableau des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) 2010

Avenant du 12 avril 2011 à la convention collective des industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de haute-Provence du 19 décembre 2006
Tableau des taux garantis annuels (TGA) 2011
Tableau des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) 2011

Convention collective des industries métallurgiques mécaniques et connexes du département du Calvados 

Accord du 22 décembre 2000 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) sur les salaires minimaux annuels garantis et sur l'indemnité de panier

Accord du 23 mai 2002 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), l'indemnité de panier de nuit et sur les salaires minimaux annuels garantis.

Accord du 10 juin 2004 sur les salaires minimaux annuels garantis à partir de l'année 2004

Accord du 18 avril 2006 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et les salaires minimaux annuels garantis

Accord du 6 juin 2007 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et les salaires minimaux annuels garantis

Avenant du 25 septembre 2007 relatif au régime de prévoyance

Accord du 14 mai 2008 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et les salaires minimaux annuels garantis

Accord du 2 avril 2009 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et les salaires minimaux annuels garantis

Accord du 24 février 2010 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et les salaires minimaux annuels garantis

Accord du 14 avril 2011 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et les salaires minimaux annuels garantis

Convention collective de la métallurgie de la Charente du 12 décembre 1989 - Clauses générales (date d'extention : 29-10-1990 JO du 01-11-1990)

Avenant relatif aux mensuels

Avenant du 12 décembre 1989 relatif à l'apprentissage

Annexe 3 : accord de salaires du 2 juillet 1991

Annexe 4 :  accord du 21 avril 1980 relatif aux garanties de fin de carrière et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accord du 12 octobre 2004 relatif aux salaires

Accord du 11 janvier 2006 relatif aux salaires

Accord du 31 mai 2006 relatif aux salaires

Accord du 17 décembre 2007 relatif aux salaires

Annexe 5 : protocole d'accord du 13 septembre 1974 relatif à des avantages particuloiers pour certaines catégories de mensuels

Annexe 6 : accord national du 12 juin 1987 relatif aux problèmes généraux de l'emploi

Accord du 17 octobre 2008 relatif aux salaires

Accord du 21 septembre 2009 relatif aux salaires

Accord du 20 décembre 2010 relatif aux salaires

Convention collective de la métallurgie de la Charente-Maritime

Avenant n° 1 relatif aux ouvriers, employés, techniciens, dessinateurs et agents de maîtrise

Avenant n° 2 relatif à certaines catégories de personnels

Barème des taux garantis annuels (TAG) applicable pour l'année 2004

Avenant du 13 décembre 2004

Rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter du 1^er janvier 2005

Avenant du 17 septembre 2010

Convention collective du Cher

Avenant du 10 novembre 2000

Accord de branche prévoyance du 12 octobre 2005

Accord du 12 octobre 2005 sur la prévoyance

Avenant du 5 décembre 2005 sur la garantie annuelle territoriale de rémunération effective (GRE)

Avenant du 5 décembre 2005 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Avenant du 7 décembre 2007 à l'accord du 12 octobre 2005 sur la prévoyance 

Avenant du 5 décembre 2007 sur la garantie annuelle territoriale de rémunération effective (GRE)

Avenant du 5 décembre 2007 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Avenant du 30 octobre 2008

Avenant du 20 novembre 2008 (valeur du point) - Annexes

Avenant du 20 novembre 2008 à l'accord du 12 octobre 2005 sur la prévoyance

Avenant du 23 novembre 2010 à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques et connexes 

Avenant du 30 novembre 2009 sur la garantie annuelle territoriale de rémunération effective (GRE)

Avenant du 30 novembre 2009 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Avenant du 30 novembre 2009 à l'accord du 12 octobre 2005 sur la prévoyance

Avenant du 23 novembre 2010 à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques et connexes 

Avenant du 25 janvier 2011 sur la garantie annuelle territoriale de rémunération effective (GRE)

Avenant du 25 janvier 2011 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Avenant du 24 janvier 2012 sur la garantie annuelle territoriale de rémunération effective (GRE)

Avenant du 24 janvier 2012 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Convention collective des établissements métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires du département de la Corrèze suivie des avenants "mensuels" (2 Mo)

Avenant du 6 novembre 2006, de révision de certaines articles de la convention collective de la Métallurgie de Corrèze.

Avenant du 26 septembre 2007 à la convention collective de la métallurgie de Corrèze relatif à la prévoyance

Avenant salaires numéro 66 du 30 novembre 2007

Avenant salaires numéro 67 du 11 décembre 2008

Avenant salaires numéro 68 du 21 décembre 2009

Avenant du 16 décembre 2010 à la convention collective de la métallurgie de Corrèze

Convention collective des industries métallurgiques mécaniques et connexes de la Côte d’Or

Avenant 2005-01 du 14 novembre 2005 sur les rémunérations

Avenant du 11 avril 2007 relatif aux rémunérations

Avenant du 22 avril 2008 sur les salaires minimaux des salariés non cadres pour l’année 2008
Cet accord comporte :
- une revalorisation de barème des rémunérations minimales garanties annuelles (RMGA) pour l’année 2008 (voir barème joint),
- une revalorisation de la valeur du point à compter du 1^er mai 2008 (voir barème joint) Il est rappelé que cette valeur de point conduit à établir un barème de  rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) qui servent de base de calcul à la prime d’ancienneté.

Avenant du 6 octobre 2009 sur les salaires minimaux des salariés non cadres pour l’année 2009
Cet accord comporte :
- une revalorisation de barème des rémunérations minimales garanties annuelles (RMGA) pour l’année 2009 (voir barème joint),
- une revalorisation de la valeur du point à compter du 1^er octobre 2009 (voir barème joint) Il est rappelé que cette valeur de point conduit à établir un barème de  rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) qui servent de base de calcul à la prime d’ancienneté

Avenant du 30 mars 2010 sur les salaires minimaux des salariés non cadres pour l’année 2010
Cet accord comporte :
- une revalorisation de barème des rémunérations minimales garanties annuelles (RMGA) pour l’année 2009 (voir barème joint),
- une revalorisation de la valeur du point à compter du 1^er octobre 2009 (voir barème joint) Il est rappelé que cette valeur de point conduit à établir un barème de  rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) qui servent de base de calcul à la prime d’ancienneté

Avenant du 7 avril 2011 sur les salaires minimaux des salariés non cadres pour l’année 2011
Cet accord comporte :
- une revalorisation de barème des rémunérations minimales garanties annuelles (RMGA) pour l’année 2011 (voir barème joint),
- une revalorisation de la valeur du point à compter du 1^er mai 2011 (voir barème joint) Il est rappelé que cette valeur de point conduit à établir un barème de  rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) qui servent de base de calcul à la prime d’ancienneté

Avenant du 21 octobre 2011 à la convention collective de la métallurgie de Côte d'Or portant intégration des dispositions de l'accord national étendu du 21 juin 2010

Convention collective de la métallurgie, de la mécanique et de l'électronique des Côtes d'Armor :

Accord du 28 octobre 2004 portant sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à partir de 2004

Accord du 28 octobre 2004 portant sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA) à partir de 2004

Arrêté d'extension du 2 mars 2005 sur l'accord du 28 octobre 2004

Accord du 28 novembre 2005 portant sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA) à partir de 2005

Arrêté d'extension du 21 juin 2006 sur l'accord du 28 novembre 2005

Accord du 17 juillet 2006 portant sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA) à partir de 2006

Accord du 19 juillet 2007 portant sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à partir de 2007

Accord du 19 juillet 2007 portant sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA) à partir de 2007

Arrêté d'extension du 29 novembre 2007 sur l'accord du 19 juillet 2007

Accord du 15 juillet 2008 portant sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à partir de 2008

Accord du 15 juillet 2008 portant sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA) à partir de 2008

Arrêté d'extension du 5 novembre 2008 sur l'accord du 15 juillet 2008

Accord du 16 octobre 2009 portant sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA)

Accord du 29 juin 2010 portant sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à partir du 1^er juillet 2010

Accord du 29 juin 2010 portant sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA) pour l'année 2010

Arrêté du 27 octobre 2010 (JO du 13.11.2010) portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électroniques, connexes et similaires des Côtes d'Armor

Accord du 18 novembre 2011 portant sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA) à partir du 1^er décembre 2011 

voir Alpes-Maritimes

voir Haute-Vienne

Convention collective des industries métallurgiques et connexes de la Dordogne

Accord du 9 décembre 2008 sur les rémunération effectives garanties (REG) pour l'année 2008

Accord du 9 décembre 2008 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour l'année 2009

Accord du 6 décembre 2010 sur les taux effectifs garantis (TEG) pour l'année 2010

Accord du 6 décembre 2010 portant sur la mise en place d'un régime de prévoyance complémentaire dans la métallurgie de la Dordogne

Accord du 7 février 2011 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour l'année 2011

Accord du 7 février 2011 sur les taux effectifs garantis (TEG) pour l'année 2011

Convention collective des industries mécaniques, microtechniques et connexes du Doubs du 31 mai 1985 Textes conventionnels du Doubs comprenant l'arrondissement de Pontarlier, Besançon, et les cantons de Maîche et du Russey

Dispositions générales

- Avenant " mensuels " 

- Avenant à certaines catégories de mensuels

- Avenant " travailleurs à domicile "

Commission paritaire territoriale de l'Emploi, règles de fonctionnement du 6 mai 1988

Avenant du 14 février 1994 (annexe aux " Dispositions générales" ) relatif au champ d'application de la convention collective du GIMM du 31 mai 1985 modifiée

Avenant du 24 juin 2005 à la convention collective des industries mécaniques microtechniques et connexes du Doubs du 31 mai 1985 (relatif aux salaires)

Avenant du 7 juillet 2006 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux rémunérations annuelles garanties (RAG)

Avenant du 28 juin 2007 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux rémunérations annuelles garanties (RAG)

Avenant du 2 juillet 2008 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux rémunérations annuelles garanties (RAG)

Avenant du 31 août 2009 à la convention collective des industries mécaniques microtechniques et connexes du Doubs du 31 mai 1985 (relatif aux salaires)

Avenant du 17 mai 2010 à la convention collective des industries mécaniques microtechniques et connexes du Doubs du 31 mai 1985 (relatif aux salaires)

Avenant du 29 mars 2011 à la convention collective des industries mécaniques microtechniques et connexes du Doubs du 31 mai 1985 (relatif aux salaires)

Convention collective de la métallurgie de Drôme-Ardèche

Avenant n° 2 du 26 mai 1975 relatif à certaines catégories d'E.T.D.A.

Avenant n° 36 du 14 juin 1994 relatif à la fixation des taux effectifs garantis annuels (TEGA) et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Avenant n° 44 du 5 janvier 2005 relatif à la fixation des taux effectifs garantis annuels (TEGA) et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Avenant n° 46 du 21 décembre 2006 relatif à la fixation des taux effectifs garantis annuels (TEGA) et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Avenant n° 47 du 17 décembre 2007 relatif à la fixation des taux effectifs garantis annuels (TEGA) et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Avenant n° 48 du 7 juillet 2008 relatif à la prévoyance

Avenant n° 52 du 14 janvier 2011 relatif à la fixation des taux effectifs garantis annuels (TEGA) et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Avenant n° 53 du 18 novembre 2011 relatif à l’intégration des dispositions sur la rémunération des apprentis de l’accord national du 1^_er juillet 2011 

Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes du département de l'Eure du 1^er juillet 1976, dispositions générales

Avenant n° 1 " mensuels " (9 Mo)

Avenant n° 2 relatif à certaines catégories de mensuels

Accord du 9 mai 2005 sur les rémunérations hiérarchiques (base de calcul de la prime d'ancienneté), sur les rémunérations annuelles effectives (RMH) et sur la prime de panier

Accord du 12 juillet 2005 portant création de l’obligation de mettre en place un régime de prévoyance dans les entreprises de la métallurgie de l’Eure

Accord du 13 décembre 2005 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) (base de calcul de la prime d'ancienneté), sur les rémunérations annuelles effectives (RAE) et sur la prime de panier

Accord du 8 janvier 2007 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) (base de calcul de la prime d'ancienneté), sur les rémunérations annuelles effectives (RAE) et sur la prime de panier

Accord du 7 janvier 2008 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) (base de calcul de la prime d'ancienneté), sur les rémunérations annuelles effectives (RAE) et sur la prime de panier

Accord du 15 janvier 2009 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) (base de calcul de la prime d'ancienneté), sur les rémunérations annuelles effectives (RAE), sur la prime de panier et sur la prévoyance

Accord du 5 janvier 2010 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) (base de calcul de la prime d'ancienneté), sur les rémunérations annuelles effectives (RAE) et sur la prime de panier

Accord du 6 janvier 2011 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) (base de calcul de la prime d'ancienneté), sur les rémunérations annuelles effectives (RAE) et sur la prime de panier

Convention collective des industries métallurgiques mécaniques et connexes d’Eure et Loir

Avenant à la convention collective des industries métallurgiques mécaniques et connexes d’Eure et Loir portant fixation de nouvelles rémunérations annuelles garanties (RAG) à partir de l'année 2004

Avenant n° 2 relatif à certaines catégories de mensuels

Avenant du 20 décembre 2007 portant fixation d'une nouvelle valeur du point

Avenant du 18 juillet 2008 portant fixation de nouvelles rémunérations annuelles garanties (RAG) à partir de l'année 2008 

Avenant du 27 février 2009 à la convention collective des industries métallurgiques mécaniques et connexes d’Eure et Loir modifiant l'article 3 relatif aux périodes d'essai et l'article 33 relatif aux indemnités de licenciements

Accord du 27 février 2009 relatif à la prévoyance complémentaire

Accord du 27 février 2009 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) 2009

Accord du 27 février 2009 portant fixation d'une nouvelle valeur du point

Accord du 29 janvier 2010 portant fixation d'une nouvelle valeur du point

Accord du 29 janvier 2010 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) 2010

Accord du 29 janvier 2010 relatif à l'indemnité de panier

Accord du 29 janvier 2010 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) 2010

Avenant du 11 mars 2011 relatif au départ en retraite (art. 34) et à la mise à la retraite avant 65 ans (art. 34 bis) de l'avenant Mensuels

Avenant du 11 mars 2011 relatif à la rupture conventionnelle (art. 33 bis) de l'avenant Mensuels

Avenant du 11 mars 2011  relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) 2011

Avenant du 11 mars 2011 portant fixation d'une nouvelle valeur du point 2011

Convention collective de la métallurgie et des industries connexes du Finistère

Avenant mensuels

Avenant n° 2 relatif à certaines catégories de mensuels.

Commission paritaire de l'emploi de la métallurgie du Finistère (CPEMF), règles de fonctionnement, du 15 décembre 1988

Avenant n° 34 du 29 octobre 2007 relatif à la prévoyance

Avenant n° 40  de la convention collective de la métallurgie et des industries connexes du Finistère du 9 avril 1976

Avenant n° 41 du 7 avril 2011 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) à compter de 2011

Avenant n° 42 du 7 avril 2011 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter du 1^er mai 2011

Convention collective de la métallurgie du Gard et de la Lozère

Accord du 24 novembre 2003 sur les rémunérations annuelles garanties et sur la valeur du point à partir de l’année 2003 

Avenant du 7 novembre 2006 à la convention collective

Accord du 14 février 2007 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG) et sur la valeur du point à partir de l’année 2006

Accord du 11 mars 2008 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG) et sur la valeur du point à partir de l'année 2007

Accord du 5 septembre 2008 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG) et sur la valeur du point à partir de l'année 2008

Accord du 8 décembre 2009 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG) et sur la valeur du point à partir de l'année 2009

Accord du 11 janvier 2011 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG) et sur la valeur du point à partir de l'année 2011

Avenant du 11 janvier 2011 à la convention collective 

voir Midi-Pyrénées

Convention collective applicable aux industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Gironde et des Landes du 19 février 1991

Avenant du 17 octobre 2003

Accord sur les rémunérations effectives garanties pour l’année 2004

Clauses particulières concernant les mensuel

Accord du 19 décembre 2004 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accorddu 12 décembre 2005 sur les rémunérations effectives garanties pour l'année 2005 (REG)

Accord du 2 octobre 2007 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accord du 2 octobre 2007 sur les rémunérations effectives garanties pour l'année 2007 (REG)

Accord du 5 septembre 2008 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG) et sur la valeur du point

Accord du 24 juillet 2009 sur les rémunérations minimales hiérarchiques pour l'année 2009 (RMH)

Accord du 24 juillet 2009 sur les rémunérations effectives garanties pour l'année 2009 (REG)

Accord du 27 mai 2011 sur les rémunérations minimales hiérarchiques pour l'année 2009 (RMH)

Accord du 27 mai 2011 sur les rémunérations effectives garanties pour l'année 2009 (REG)

voir Isère

voir Midi-Pyrénées

Convention collective des industries métallurgiques électroniques & connexes de l'Hérault, de l'Aude et des Pyrénées, applicable à compter du 1^er mai 1990

Avenant du 5 octobre 2001 concernant l'indemnité de panier de nuit, publié au JO du 28 mars 2002

Accord du 22 juin 2005 concernant la convention collective des industries métallurgiques et électroniques de l'Hérault, de l'Aude et des Pyrénées-Orientales

Accord du 26 juin 2006 concernant la convention collective des industries métallurgiques et électroniques de l'Hérault, de l'Aude et des Pyérénees-Orientales

Accord du 27 juillet 2007 concernant la convention collective des industries métallurgiques et électroniques de l'Hérault, de l'Aude et des Pyrénées-Orientales

Accord du 25 juillet 2008 concernant la convention collective des industries métallurgiques et électroniques de l'Hérault, de l'Aude et des Pyrénées-Orientales

Avenant du 29 mai 2009 concernant la convention collective des industries métallurgiques, électroniques et connexes de l'Hérault, de l'Aude et des Pyrénées-Orientales – Extension par arrêté du 12 juillet 2010 (JO du 21.07.2010)

Accord du 24 juillet 2009 concernant la convention collective des industries métallurgiques et électroniques de l'Hérault, de l'Aude et des Pyrénées-Orientales

Accord du 27 avril 2010 sur les salaires concernant la convention collective des industries métallurgiques et électroniques de l'Hérault, de l'Aude et des Pyrénées-Orientales

Accord du 14 janvier 2011 sur les salaires concernant la convention collective des industries métallurgiques et électroniques de l'Hérault, de l'Aude et des Pyrénées-Orientales

Avenant rectificatif du 14 janvier 2011 à l'accord du 14 janvier 2011 sur les salaires concernant la convention collective des industries métallurgiques et électroniques de l'Hérault, de l'Aude et des Pyrénées-Orientales

Arrêté du 23 août 2011 portant extension d'un avenant à  la convention collective des industries métallurgiques et électroniques de l'Hérault, de l'Aude et des Pyrénées-Orientales (n° 1577)

Accord du 21 juin 1961 applicable au 1^er juillet 1961

Accord du 10 décembre 1974

Accord du 12 avril 1976 " mensuels "

Accord du 12 avril 1976 " agents de maîtrise "

Accord du 12 avril 1976 sur la classification

Accord du 3 septembre 1976 modifiant l'avenant relatif à certianes catégories de mensuels

Accord du 29 décembre 1976

Accord du 8 mai 1980

Accord du 16 mai 1989 modifiant les dispositions générales de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan

Accord du 21 février 1989

Accord du 16 mai 1989 modifiant l'avenant " mensuels " de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan

Accord du 15 juin 2001 complétant l'article 40 de l'avenant mensuel de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan

Accord du 31 mai 2002 modifiant les dispositions de l'avenant " mensuels " de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan résultant de l'accord du 12 avril 1976 modifié par avenant du 16 mai 1989.

Accord du 7 mai 2004 relative aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux rémunérations annuelles garanties (RMH et RAG)

Accord du 27 juin 2005 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG)

Accord du 9 décembre 2005 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accord du 13 février 2006 relatif aux rémunérations annuelles garanties et son avenant du 19 octobre 2006 à l'accord du 13 février 2006

Accord du 23 mars 2007 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG)

Accord du 15 juin 2007 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Avenant du 21 septembre 2007 à l'accord du 23 mars 2007 portant sur les rémunérations annuelles garanties pour 2007 (RAG)

Accord prévoyance du 7 décembre 2007

Accord du 10 avril 2008 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG)

Accord du 27 juin 2008 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accord du 22 octobre 2008 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG)

Accord du 10 avril 2008 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG)

Accord du 18 juin 2009 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG)

Accord du 1^er juillet 2009 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accord du 18 mars 2010 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accord du 18 mars 2010 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG)

Accord du 24 mars 2011 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG)

Accord du 24 mars 2011 sur les rémunérations annuelles garanties (RMH)

Accord du du 12 mai 2011 modifiant les dispositions de l'avenant " Mensuels » de la convention collective d'Ille et Vilaine et du Morbihan

Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires de l’Indre

Accords salaire du 16 décembre 2005

Additif à l'accord relatif aux taux effectifs garantis annuels signé le 2 juin 2006 (TAG)

Accord salaires du 26 juillet 2007

Avenant du 23 janvier 2009 à la convention collective applicable aux entreprises des industries métallurgiques de l'Indre, relatif à la prévoyance

Avenant du 14 novembre 2009 relatif aux taux effectifs garantis (TAG)

Accord du 19 novembre 2009 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires d'Indre-et-Loire

Barème des rémunérations annuelles garanties (RAG) - octobre 2005

Barème des primes mensuelles d'ancienneté - novembre 2001

Accord paritaire du 30 avril 2003 relatif aux salaires annuels garantis (SAG) - Annexe III

Accord du 7 octobre 2005 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) - Annexe III

Accord du 4 juillet 2006 applicable à partir de l'année 2006 pour les rémunérations annuelles garanties (RAG), applicable à partir du 1^er août 2006 pour les rémunérations minimales hiérarchiques(RMH) - Annexe III

Barème des primes mensuelles d'ancienneté applicables à compter du 1^er août 2006 :
- concernant les administratifs et techniciens et les agents de maîtrise (sauf agents de maîtrise d'atelier)
- concernant les agents de maîtrise d'atelier
- concernant les ouvriers

Accord du 19 novembre 2007 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
- barème des RAG 2007
- barème des primes mensuelles d'ancienneté

Accord du 27 octobre 2008 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accord du 9 novembre 2009 sur les salaires - Extension par arrêté du 8 mars 2010 (JO du 13.03.2010)

Accord du 9 novembre 2009 relatif aux primes d'ancienneté des personnels non cadres

Accord du 9 novembre 2009 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG)

Accord du 12 juillet 2010 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Barème du 12 juillet 2010 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) pour 2010

Barème du 12 juillet 2010 relatif aux primes d'ancienneté pour 2010 à partir du 1^er septembre 2010

Accord du 17 octobre 2011 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Barème du 17 octobre 2011 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) applicable à partir de l'année 2011

Barème du 17 octobre 2011 relatif aux primes mensuelles d'ancienneté applicable à partir du 1^er décembre 2011

Convention collective des mensuels des industries des métaux de l'Isère et des Hautes-Alpes

Avenant particulier à l'article 47 (Annexe II)

Avenant interprétatif et modificatif, relatif à l'article 47 applicable au 1^er octobre 2001

Avenant du 21 juillet 2005 - Taux effectifs annuels et rémunérations minimales hiérarchiques (TEGA)

Avenant du 26 janvier 2007 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Avenant du 1^er février 2008 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) applicables à l'année civile 2008 et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) applicables à compter du 1^er janvier 2008

Avenant du 17 mars 2009 relatif aux taux effectifs garantis annuels applicables à l'année civile 2009 et aux rémunérations minimales hiérarchiques applicables à compter du 1^er mars 2009

Avenant du 12 avril 2010 - Taux effectifs annuels et rémunérations minimales hiérarchiques (TEGA)

Avenant du 18 mars 2011 - Taux effectifs garantis annuels et rémunérations minimales hiérarchiques (TEGA)

Avenant du 18 mars 2011 - Taux effectifs garantis annuels et rémunérations minimales hiérarchiques (TEGA)

Avenant du 19 novembre 2011 relatif à la mise en place d'un régime conventionnel complémentaire de frais de santé

Convention collective des industries métallurgiques mécaniques similaires et connexes du Jura

Avenant du 29 avril 2005 à la convention collective du Jura du 5 avril 1994

Avenant du 2 juin 2006 à la convention collective du Jura du 5 avril 1994

Avenant du 26 juin 2007 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux rémunérations effectives garanties (REG)

Avenant du 1^er juillet 2008 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux rémunérations effectives garanties (REG)

Avenant du 1^er mai 2010 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux rémunérations effectives garanties (REG)

Avenant du 1^er mai 2011 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux rémunérations effectives garanties (REG)

Voir Hérault

Conventions collectives applicables aux entreprises des industries métallurgiques et connexes du Loir-et-Cher

Dispositions générales (révision du 14 février 2006)

Avenant relatif à " certaines catégories de mensuels "

Avenant " mensuels "

Accord du 23 mars 2006 relatif à la rémunération annuelle garantie

Accord du 14 février 2006 sur la prévoyance dans la branche de la métallurgie du département du Loir-et-Cher

Accord du 18 décembre 2007  relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accord du 23 décembre 2010  relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG)

Accord du 23 décembre 2010  relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accord du 6 janvier 2011  relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accord du 6 janvier 2011  relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG)

Arrêté du 2 mai 2011  portant extension à l'accord relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Convention collective des salariés de la métallurgie de la Loire et de l'arrondissement d'Yssingeaux du 19 février 1990
suivie de :
- Avenant du 19 février 1990 relatif à certaines catégories de mensuels
- Avenant du 19 février 1990 relatif aux ouvriers
- Accord du 18 mai 1992 portant avenant à la convention collective
- Accord du 31 octobre 2000 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques
- Accord du 17 décembre 2004 relatif à la rémunération effective garantie annuelle
- Accord du 17 décembre 2004 relatif à l'indemnité de panier de nuit

Accord du 26 juin 2006 relatif :
- aux rémunérations minimales hiérarchiques
- à la rémunération effective garantie annuelle
- à l'indemnité de panier de nuit

Accord du 26 novembre 2007 relatif à la rémunération effective garantie annuelle et à l'indemnité de panier de nuit

Accord du 30 juin 2008 relatif :
- aux rémunérations minimales hiérarchiques
- à la rémunération effective garantie annuelle
- à l'indemnité de panier de nuit

Accord du 1^er janvier 2009 relatif :
- aux rémunérations minimales hiérarchiques
- à la rémunération effective garantie annuelle
- à l'indemnité de panier de nuit

Accord du 3 mai 2010 relatif :
- aux rémunérations minimales hiérarchiques
- à la rémunération effective garantie annuelle
- à l'indemnité de panier de nuit

Accord du 4 avril 2011 relatif à la rémunération effective garantie annuelle

Titre I : clauses générales

Titre II : avenant " mensuels "

Titre III : avenant relatif à certaines catégories de " mensuels "

Titre IV : annexes à la convention - Accords relatif aux TEG et RMH, barèmes

Titre V : dispositions non codifiées

Accord du 6 janvier 2006 relatif aux taux effectifs garantis (TEG) annuels, aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accord du 7 novembre 2006 relatif aux taux effectifs garantis (TEG) annuels aux rémunérations minimales hiérarchiques

Accord du 13 décembre 2007 relatif aux taux effectifs garantis (TEG) annuels et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accord du 9 octobre 2009 relatif aux taux effectifs garantis (TEG) 

Accord du 9 octobre 2009 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour 2010

Accord du 27 octobre 2010 relatif aux taux effectifs garantis (TEG) 

Accord du 27 octobre 2010 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour 2011

Accord du 23 mars 2011 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) 

Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes du département du Loiret. Dispositions communes

Accord du 10 novembre 2000

Accord du 3 décembre 2004 sur les rémunérations minimales hiérarchiques

Avenant " mensuels "

Avenant relatif a certaines catégories de mensuels

Accord du 5 janvier 2006 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et au rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accord du 26 décembre 2006 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et au rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accord du 13 juillet 2007 relatif à la prévoyance complémentaire

Accord du 12 décembre 2007 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accord du 24 octobre 2008 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux rémunérations annuelles garanties (RAG)

Accord du 6 novembre 2009 relatif aux rémunérations annuelles garanties

Accord du 30 juin 2010 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accord du 14 décembre 2010 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et valeur du point

Accord du 16 septembre 2011 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et valeur du point

voir Midi-Pyrénées

Convention collective applicable aux industries métallurgiques, mécaniques et connexes du Lot-et-Garonne du 12 janvier 1996

Accord du 15 novembre 2007 portant sur la mise en place d'un régime de prévoyance complémentaire dans la Métallurgie de Lot-et-Garonne

voir Gard

Convention collective applicable aux entreprises des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires de Maine-et-Loire

Avenant du 12 octobre 2005 portant accord sur les barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques, les taux effectifs garantis annuels (TEGA) et le taux de l'indemnité de panier.

Avenant du 16 octobre 2006 à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires de Maine-et-Loire du 21 décembre 1995 portant accord sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA)

Avenant du 21 décembre 2006 à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires de Maine-et-Loire du 21 décembre 1995 portant accord sur :
1/ les barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH),
2/ les taux effectifs garantis annuels (TEGA) et
3/ le taux de l’indemnité de panier.

Barème des taux effectifs garantis annuels (TEGA) applicables a partir du 1^er janvier 2007, établis pour une durée annuelle de travail correspondant a la durée légale du travail

Avenant du 14 décembre 2007 relatif aux barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) et au taux de l'indemnité de panier

Avenant du 7 décembre 2009 relatif aux barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) et au taux de l'indemnité de panier

Avenant du 21 décembre 2010 relatif aux barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) et au taux de l'indemnité de panier

Avenant du 9 décembre 2011 relatif aux barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) et au taux de l'indemnité de panier

Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires du département de la Manche : dispositions générales

Annexe II, champ d'application professionnel

Annexe III : rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et taux effectifs garantis annuels (TAG)

Avenant relatif à certaines catégories de mensuels

Barème des primes mensuelles d'ancienneté

Avenant " mensuels "

Accord n° 30 du 12 juin 2009 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux taux effectifs garantis (TAG)

Accord n° 31 du 20 mai 2010 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux taux effectifs garantis (TAG)

Accord du 6 juillet 2011 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux taux effectifs garantis (TAG)

Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes du département de la Marne

Annexe III dispositions relatives à certaines catégories de mensuels

Accord du 18 novembre 2005 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et à la valeur du point

Accord du 6 juin 2006 relatif aux rémunérations annuelles garanties et à la valeur du point

Accord du 16 novembre 2007 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et à la valeur du point

Accord du 17 novembre 2008 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et à la valeur du point

Accord du 12 novembre 2009 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et à la valeur du point

Accord du 20 mai 2010 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et taux effectifs garantis annuels (TEGA)

Accord du 22 juin 2010 relatif aux RAG et à la valeur du point

Accord du 20 juillet 2011 relatif aux RAG et à la valeur du point

Convention collective de travail des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Marne et de la Meuse (10 Mo)

Avenant du 10 mai 2001

Avenant " mensuels " (12 Mo)

Avenant du 6 décembre 2002 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles (REGA)

Avenant du 26 avril 2005

Avenant du 13 novembre 2006 relatif à la valeur du point

Avenant du 13 novembre 2006 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles (REGA)

Avenant du 10 juillet 2007 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles (REGA)

Avenant du 10 juillet 2007 relatif à la valeur du point

Avenant du 7 juillet 2008 relatif à la prévoyance

Avenant du 31 mars 2010 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles (REGA)

Avenant du 31 mars 2010 relatif à la valeur du point

Avenant du 24 mai 2011 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles (REGA)

Avenant du 24 mai 2011 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Convention collective de la métallurgie de la Mayenne : dispositions communes

Avenant relatif à certaines catégoriers d'ouvriers, d'employés administratifs, de techniciens et d'agents de maîtrise (O.A.T.A.M) (Avenant " A ")

Avenant relatif à certaines catégoriers d'administratifs, de techniciens et d'agents de maîtrise (A.T.A.M) (Avenant " B ")

Annexe " Salaires A.2-8 " du 29 mai 2007

Annexe " Salaires A.2-11 " du 26 février 2010

Annexe " Salaires A.2-12 " du 6 janvier 2011 sur les rémunérations minimales annuelles garanties (RMAG) et les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Voir Hérault

Convention collective de janvier 2005 de travail des industries de transformation des métaux de Meurthe-et-Moselle

Convention collective du 30 mars 2010 de travail des industries de transformation des métaux de Meurthe-et-Moselle

Accord salaires du 9 avril 2010 de travail des industries de transformation des métaux de Meurthe-et-Moselle

Accord salaires du 3 février 2011 relative à la convention collective de travail des industries de transformation des métaux de Meurthe-et-Moselle

voir Haute-Marne

Convention collective régionale des salariés de la métallurgie, de l’électricité, de l’électronique et activités connexes de Midi-Pyrénées

Avenant à l’accord du 18 février 2005 portant fixation des barèmes des taux effectifs garantis (TEG)

Avenant du 18 février 2005 à la convention collective du 1^er avril 1980 portant fixation des barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques

Avenant du 12 octobre 2005 à la convention collective du 1^er avril 1980 portant fixation des barèmes des taux effectifs garantis

Avenant du 20 décembre 2005 portant fixation des barèmes des taux effectifs garantis (TEG)

Avenant du 20 décembre 2005 portant fixation des barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accord du 27 avril 2006 sur la prévoyance

Avenant du 20 juillet 2006 portant fixation des barèmes des taux effectifs garantis (TEG)

Avenant du 15 décembre 2006 portant fixation des barèmes des taux effectifs garantis (TEG)

Avenant du 15 décembre 2006 portant fixation des barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Avenant du 23 janvier 2008 portant fixation des barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques et de la prime de vacances

Avenant du 23 janvier 2008 portant fixation des barèmes des taux effectifs garantis

Avenant du 3 octobre 2008 à l'accord du 23 janvier 2008 portant fixation des barèmes des taux effectifs garantis

Barème des Taux Garantis Annuels (TAG) 2008 (tableau)

Avenant du 16 janvier 2009 à la convention collective du 1^er avril 1980 portant fixation des barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et de la prime de vacances

Avenant du 16 janvier 2009 à la convention collective du 1^er avril 1980 portant fixation des barèmes des taux effectifs garantis (TEG)

Avenant du 28 janvier 2010 à la convention collective du 1^er avril 1980 portant fixation des barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et de la prime de vacances

Avenant du 28 janvier 2010 à la convention collective du 1^er avril 1980 portant fixation des barèmes des taux effectifs garantis (TEG)

Avenant du 25 novembre 2010 relatif à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes du département Midi-Pyrénées

Avenant du 13 janvier 2011 à la convention collective du 1^er avril 1980 portant fixation des barèmes des taux effectifs garantis (TEG)

Avenant du 13 janvier 2011 à la convention collective du 1^er avril 1980 portant fixation des barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et de la prime de vacances

Avenant du 7 décembre 2011 à l'accord du  13 janvier 2011 portant fixation des barèmes des taux effectifs garantis (TEG)

Convention collective de travail pour l’industrie du travail des métaux de la Moselle

Protocole d'accord du 30 juin 2006 relatif à la modification de la Convention collective pour l'Industrie du Travail des Métaux de la Moselle

Protocole d'accord du 22 novembre 2006 concernant la Convention collective pour l'industrie du travail des métaux de la Moselle

Protocole d'accord du 15 mai 2007

Barème de ressources garanties applicable à partir du 1^er juin 2007

Protocole d'accord du 6 décembre 2007 relatif à la modification de la Convention collective pour l'industrie du travail des métaux de la Moselle

Accord du 14 mai 2008 relatif à la rémunération annuelle effective garantie (RAEG)

Protocole d'accord du 9 avril 2010 relatif à la modification de la Convention collective pour l'industrie du travail des métaux de la Moselle

Avenant du 5 février 2010 à la convention collective pour l'industrie du travail des métaux de la Moselle relatif à la prévoyance complémentaire

Accord du 11 juin 2011 sur les salaires minima concernant la convention collective pour l'industrie du travail des métaux de la Moselle

Convention collective de la métallurgie de la Nièvre du 10 décembre 1981 (et arrêté d'extension du 28 mai 1982)

Accord du 17 novembre 2005 relatif aux rémunérations

Avenant du 22 mai 2006 relatif à la prévoyance complémentaire

Accord du 2 juillet 2010 relatif aux rémunérations

Convention collective des industries métallurgiques des Flandres

Accord de salaires 2005

- Annexe I : acccord TEGA du 10 juillet 2006 (maintenu en 2008)

- Annexe II : accord RMH du 10 juillet 2006

- Annexe III : coefficients correcteurs applicables dans les cas où l’horaire constant est différent de 35 heures

- Annexe IV : primes d'ancienneté (administratifs, techniciens, maîtrise hors atelier)

- Annexe V : primes d'ancienneté (travailleurs manuels)

- Annexe VI : primes d'ancienneté (maîtrise d'atelier)

- Annexe VII : indemnités, primes, allocation

- Annexe VII : indemnités, primes, allocation

Accord du 25 juin 2010 recommandation

- Annexe I : TEGA 2010

- Annexe II : RMH 2010

- Annexe III : coefficients correcteurs

- Annexe IV : OETDA

- Annexe V : travailleurs manuels

- Annexe VI : maîtrise d'atelier

- Annexe VII : indemnités-primes-allocation

Accord du 25 juin 2010 recommandation

Accord du 25 juin 2010 recommandation

Accord du 7 septembre 2011 portant adaptation de certaines dispositions de la convention collective de la Métallurgie des Flandres

Accord de salaires du 7 septembre 2011

Convention collective de la métallurgie de la région dunkerquoise du 31 août 1988 (1,7 Mo)

Avenant du 16 septembre 1992

Avenant "mensuels" du 14 mars 2002

Accord de salaires du 10 octobre 2005

Convention collective de travail du 8 juillet 1994 des industries de la transformation des métaux de la région de Maubeuge (1,8 Mo)

Accord du 20 avril 2010 relatif aux RMH, aux REAG, à la prime de panier et à la prime de vacances

Avenant du 30 juin 2011 à la convention collective de travail du 8 juillet 1994 des industries de la transformation des métaux de la région de Maubeuge

Convention collective des industries métallurgiques du Valenciennois et du Cambrésis du 13 juillet 1990 modifiée

Accord du 9 juillet 1992 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG)

Avenant du 1^er juillet 2005 à la Convention Collective des Industries Métallurgiques du Valenciennois et du Cambrésis du 13 juillet 1990

Avenant du 1^er juillet 2005 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG) et à la valeur du point et à la prime de panier de nuit

Avenant du 3 juillet 2006 à la convention collective des industries métallurgiques du Valenciennois et du Cambrésis relatif à la valeur du point et à la prime de panier de nuit

Avenant du 12 juillet 2006 portant rectification à l'avenant du 3 juillet 2006 à l'accod du 9 juillet 1992 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG)

Annexe à l'avenant du 12 juillet 2006 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG)

Avenant du 28 juin 2007 relatif à la valeur du point et à la prime de panier de nuit

Avenant du 28 juin 2007 à l'accord du 9 juillet 1992 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG)

Annexe à l'avenant du 28 juin 2007 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG)

Avenant du 23 juin 2008 à l'accord du 9 juillet 1992 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG)

Annexe à l'avenant du 23 juin 2008 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG)

Avenant du 23 juin 2008 à la convention collective des industries métallurgiques du Valenciennois et du Cambrésis relatif à la valeur du point et à la prime de panier de nuit

Avenant du 30 juin 2009 à l'accord du 9 juillet 1992 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG)

Annexe à l'avenant du 30 juin 2009 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG)

Avenant du 21 juin 2010 et Annexe du 21 juin 2010 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG) 

Avenant du 21 juin 2010 à la convention collective des industries métallurgiques du Valenciennois et du Cambrésis relatif à la valeur du point et à la prime de panier de nuit

Convention collective de la Métallurgie de l'Oise du 9 janvier 2008 :

- Préambule

- Dispositions générales

- Avenant " mensuels "

- Avenant relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

- Avenant " apprentis "

- Avenant du 29 décembre 2008 relatif aux garanties annuelles de rémunérations (GAR)

Avenant du 9 mars 2010 relatif au barème des garanties annuelles de rémunération ouvriers

Avenant du 9 mars 2010 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Avenant du 1^er avril 2011 relatif au barème des garanties annuelles de rémunération (GAR)

Avenant du 1^er avril 2011 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l’Orne du 6 octobre 1977

Avenant du 27 octobre 2000 à la convention collective des industries métallurgiques mécaniques et connexes de l’Orne

Accord du 18 juillet 2005 sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA)

Accord à partir du 1^er novembre 2005 sur la valeur du point et sur l’application des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accord du 23 mai 2007  sur la valeur du point et sur l’application des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accord du 1^er juillet 2009 sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA)

Avenant du 6 décembre 2011 relatif à la prévoyance complémentaire

Convention collective des Industries Métallurgiques, Mécaniques, Connexes et similaires de la Région parisienne

Avenant du 7 décembre 2007 relatif aux taux garantis annuels (TGA) et aux salaires minimaux hiérarchiques (SMH) pour l'année 2008

Avenant du 10 avril 2009 relatif aux taux garantis annuels (TGA) et aux salaires minimaux hiérarchiques (SMH) pour l'année 2009

Avenant du 24 février 2011 à la Convention collective des industries métallurgiques mécaniques et connexes de la Région parisienne (TGA-SMH)

Convention collective des industries métallurgiques du Pas-de-Calais

Accord salaire du 1^er décembre 1988 relatif à l'institution des rémunérations effectives minimales annuelles (REMA) et à la revalorisation des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Avenant du 18 juillet 2005 sur les rémunérations effectives minimales annuelles (REMA)

Avenant salaire du 18 juillet 2005 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Avenant de salaire du 18 juillet 2005 en application de l'article 15 de l'avenant mensuel de la métallurgie du Pas-de-Calais

Avenant du 18 juillet 2006 sur les rémunérations effectives minimales annuelles (REMA)

Avenant du 18 juillet 2006 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Avenant de salaire du 18 juillet 2006 en application de l'article 15 de l'avenant mensuel de la métallurgie du Pas-de-Calais

Avenant de salaire du 12 juillet 2007 en application de l'article 15 de l'avenant mensuel de la métallurgie du Pas-de-Calais
- Annexe RMH 2007
- Annexe REMA 2007

Accords du 12 juillet 2007 sur les salaires

Accords du 9 juillet 2008 sur les salaires

Accords du 13 août 2009 sur les salaires

Accord de salaire du 13 juillet 2010 en application de l'article 15 de l'avenant mensuel de la métallurgie du Pas-de-Calais
- Annexe RMH 2010
- Annexe REMA 2010

Avenant du 11 août 2011 à la Convention collective des industries métallurgiques du Pas-de-Calais du 25 septembre 1987

Convention collective du travail des industries de la métallurgie et des constructions mécaniques de Clermont-Ferrand et du Puy-de-Dôme

Accord sur les salaires minimaux hiérarchiques

Accord sur les taux effectifs garantis du 7 novembre 2005

Accord du 19 octobre 2006 sur les taux effectifs garantis

Accord du 19 octobre 2006 sur les salaires minimaux hiérarchiques

Accord du 7 novembre 2007 sur les taux effectifs garantis

Accord du 7 novembre 2007 sur les salaires minimaux hiérarchiques

Accord du 25 novembre 2008 sur les taux effectifs garantis

Accord du 25 novembre 2008 sur les salaires minimaux hiérarchiques

Accord du 10 novembre 2010 sur les taux effectifs garantis et les salaires minimaux hiérarchiques

Convention collective des industries métallurgiques mécaniques connexes et similaires de la région de Thiers

Accord n° 5 du 20 mars 1980 complétant la convention collective des industries métallurgiques mécaniques connexes et similaires de la région de Thiers

Annexe II : déplacements – (article 6 de l’avenant mensuels)

Annexe III – classification

Avenant du 21 décembre 1987 modifiant l’avenant n° 12 du 26 février 1987

Avenant du 9 juillet 1992 à la convention collective des industries métallurgiques et connexes de la région de Thiers

Avenant n° 12 du 26 février 1987 à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques connexes et similaires de la région de Thiers sur le champ d’application

Avenant n° 25 du 25 janvier 1995 à la convention collective des industries métallurgiques et connexes de la région de Thiers

Avenant n° 26 du 25 janvier 1995 a la convention collective des industries métallurgiques et connexes de la région de Thiers du 11 avril 1979

Avenant n° 45 du 26 septembre 2005 taux effectifs garantis annuels (TEGA) - Année Calendaire 2005

Avenant n° 46 du 26 septembre 2005 barème des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Avenant n° 47 du 26 septembre 2005 salaire de base horaire des travailleurs à domicile

Avenant n° 48 du 9 novembre 2006 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA)

Avenant n° 49 du 9 novembre 2006 relatif au barème des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Avenant n° 50 du 9 novembre 2006 relatif au salaire de base horaire des travailleurs à domicile

Avenant n° 51 du 17 décembre 2007 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA)

Avenant n° 52 du 17 décembre 2007 relatif au barème des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Avenant n° 53 du 17 décembre 2007 relatif au salaire de base horaire des travailleurs à domicile

Avenant n° 54 du 21 octobre 2008 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA)

Avenant n° 55 du 21 octobre 2008 relatif au barème des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Avenant n° 56 du 21 octobre 2008 relatif au salaire de base horaire des travailleurs à domicile

Avenant n° 57 du 30 novembre 2009 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA)

Avenant n° 58 du 30 novembre 2009 relatif au barème des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Avenant n° 59 du 30 novembre 2009 relatif au salaire de base horaire des travailleurs à domicile

Avenant n° 60 du 23 novembre 2010 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA)

Avenant n° 61 du 23 novembre 2010 relatif au barème des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Avenant n° 62 du 23 novembre 2010 relatif au salaire de base horaire des travailleurs à domicile

Avenant n° 63 du 9 décembre 2011 portant fixation du barème de Rémunération Annuelle Garantie (RAG)

Avenant n° 64 du 9 décembre 2011 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) 

Avenant n° 65 du 9 décembre 2011 relatif au salaire de base horaire des travailleurs à domicile (OAD) 

Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électro-céramiques et connexes des Hautes-Pyrénées (1 Mo)

Accord du 16 juin 2008 sur les taux effectifs garantis des mensuels (TEG) pour l'année 2008

Accord du 16 juin 2008 sur les rémunérations minimales hiérarchiques des mensuels (RMH) pour l'année 2008

Accord du 11 mars 2010 sur les rémunérations minimales hiérarchiques des mensuels (RMH) 

Accord du 11 mars 2010 sur les taux effectifs garantis des mensuels (TEG)

Accord du 1^er juin 2011 sur les RMH des mensuels

Accord exercice 2011 sur les TEG des mensuels

Avenant du 25 mars 2011 à la convention collective des industries métallurgiques du 18 février 1992

Convention collective de la métallurgie des Pyrénées-Atlantiques et du Seignanx

Accord du 2 sepembre 2005 relatif a la prévoyance complémentaire modifié par avenant du 16 décembre 2005

Accord du 30 juin 2006 sur les rémunérations effectives garanties (REG)

Accord du 30 juin 2006 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accord du 4 juillet 2007 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accord du 4 juillet 2007 sur les rémunérations effectives garanties (REG)

Accord du 16 juillet 2008 relatif aux rémunérations effectives garanties (REG)

Accord du 16 juillet 2008 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accord du 15 juillet 2009 relatif aux rémunérations effectives garanties (REG)

Accord du 5 juillet 2010 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accord du 12 juillet 2011 sur les rémunérations effectives gararanties (REG)

Avenant du 18 juillet 2011 sur les mensuels

voir Hérault

Convention collective territoriale de la métallurgie du Bas-Rhin (clauses communes)

Avenant du 22 juin 1993

Avenant du 21 mars 2005 à l'accord du 22 juin 1993 et à la convention collective de la métallurgie du Bas-Rhin

Avenant " ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise " à la convention collective de l'industrie des métaux du Bas-rhin du 10 mai 1976 mis à jour par le protocole d'accord du 10 juillet 1987

Avenant du 6 décembre 2005 relatif aux rémunérations annuelles effectives garanties 2005 (RAEG) et rémunérations minimales hiérarchiques 2006 (RMH)

Accord du 20 janvier 2006 portant mise en place d’un régime de prévoyance complémentaire dans la métallurgie du Bas-Rhin

Avenant du 14 décembre 2006 relatif aux rémunérations annuelles effectives garanties 2006 (RAEG) et rémunérations minimales hiérarchiques 2007 (RMH)

Avenant du 28 novembre 2007 à l'accord du 22 juin 1993 et à la convention collective de la métallurgie du Bas-Rhin fixant les salaires minima territoriaux

Avenant du 22 décembre 2008 à l'accord du 22 juin 1993 et à la convention collective de la métallurgie du Bas-Rhin fixant les salaires minima territoriaux

Accord interprétatif de l'avenant du 22 décembre 2008 à l'accord du 22 juin 1993 et à la convention collective de la métallurgie du Bas-Rhin fixant la prime de panier de nuit

Avenant du 4 décembre 2009 à l'accord du 22 juin 1993 et à la convention collective de la métallurgie du Bas-Rhin (étendu par arrêté du 29 mars 2010 - JO du 8 avril 2010)

Avenant du 9 décembre 2010 à l'accord du 22 juin 1993 et à la convention collective de la métallurgie du Bas-Rhin 

Avenant du 10 janvier 2012 à l'accord du 22 juin 1993 et à la convention collective de la métallurgie du Bas-Rhin 

Convention collective de travail des industries de la métallurgie du Haut-Rhin

Accord du 30 juin 2005 relatif aux mensuels

Accord du 24 mai 2006 relatif aux mensuels

Avenant du 1^er mars 2007 relatif à la prévoyance complémentaire

Accord du 2 juillet 2007 relatif aux mensuels

Accord "salaires" de la métallurgie du Haut-Rhin du 10 juillet 2009
Cet accord a été étendu le 5 novembre 2009 (JO du 17.11.2009)

Convention collective des industries métallurgiques du Rhône

Accord du 26 septembre 2005 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accord du 11 juillet 2006 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) - Annexe II à la convention collective des mensuels des industries métallurgiques du Rhône du 21 mai 1976

Accord du 10 septembre 2007 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales Hiérarchiques (RMH)

Accord du 16 avril 2009 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accord du 19 avril 2011 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Avenant du 19 avril 2011 à la convention collective des mensuels de la métallurgie du Rhône

Avenant du 19 avril 2011 à la convention collective des mensuels de la métallurgie du Rhône relatif à la prévoyance

Convention collective du 26 septembre 2011 des industries métallurgiques, métalliques et mécaniques du département de la Haute-Saône (convention non étendue)

Accord du 16 juin 2008 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accord du 13 avril 2010 sur les salaires pour 2010

Accord du 7 avril 2011 relatif aux rémunérations effectives minimales annuelles (REMA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Convention collective de la métallurgie de Saône-et-Loire du 29 avril 1980

Accord du 29 avril 1980 complétant la convention collective des industries métallurgiques de Saône-et-Loire relatif aux garanties de fin de carrière des ouvriers et aux rémunérations minimales hiérarchiques des ouvriers et agens de maîtrise d'atelier

Avenant du 12 juin 2001 à la convention collective des industries métallurgiques de Saône-et-Loire du 21 juin 1995

Avenant du 21 juin 2005 relatif aux salaires

Barème au 1^er juillet 2005 des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Avenant du 4 avril 2008 relatif au régime de prévoyance

Avenant du 24 juin 2008 relatif aux salaires

Avenant du 30 juin 2009 relatif aux salaires

Avenant du 28 juin 2010 relatif aux salaires

Avenant du 21 juin 2011 relatif aux mensuels

Avenant du 21 juin 2011 relatif aux salaires

Convention collective de la Sarthe :

Avenant du 11 juin 2008 relatif aux rémunérations annuelles effectives garanties (RAEG) et à la valeur du point

2009 - Rémunérations minimales hiérarchiques (RMH - à compter de janvier 2009)

Avenant du 19 octobre 2009 relatif aux rémunérations annuelles effectives garanties (RAEG) et à la valeur du point 

2010 - Tableau RMH - Valeur du point (à compter de l'année 2010)

2010 - Tableau I - Administratifs et techniciens relatif au barème des primes mensuelles d'ancienneté (à compter de l'année 2010)

2010 - Tableau II - Ouvriers relatif au barème des primes mensuelles d'ancienneté (à compter de l'année 2010)

2010 - Tableau III - Agents de maîtrise relatif au barème des primes mensuelles d'ancienneté (à compter de l'année 2010)

Avenant du 6 juillet 2010 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH - à compter de 2010)

2011 - Tableau RMH - Valeur du point (à compter de janvier 2011)

Avenant du 21 juillet 2011 relatif aux rémunérations annuelles effectives  garanties (RAEG) pour 2011

2012 - Tableau RMH - Valeur du point à compter du 1^er janvier 2012

Convention collective du 29 décembre 1975 modifiée applicable aux mensuels de la métallurgie de la Savoie et ses avenants

Accord du 14 mars 2005 relatif aux barèmes des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) à partir de l'année 2004 et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour la Savoie

Accord du 27 mars 2007 relatif aux barèmes des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) à partir de l'année 2007 et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour la Savoie

Accord du 13 mars 2008 relatif aux barèmes des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) à partir de l'année 2008 et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour la Savoie

Accord du 19 décembre 2008 relatif aux barèmes des rémunératins effectives garanties annuelles (REGA) portant avenant à l'accord du 13 mars 2008

Accord du 10 avril 2009 relatif aux barèmes des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) à partir de l'année 2009 et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour la Savoie

Accord du 22 janvier 2010 relatif aux barèmes des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) à partir de l'année 2010 et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour la Savoie

Accord du 4 février 2011 relatif aux barèmes des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) à partir de l'année 2011 et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour la Savoie

Avenant du 4 février 2011 relatif aux mensuels de la métallurgie de la Savoie et ses avenants

Convention collective de la Hae :
Dispositions générales

Avenant de juillet 1985  relatif à certaines catégories de "mensuels"

Avenant de mai 1984 " mensuels"

Accord du 4 juillet 2005 relatif aux rémunérations annuelles garanties (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accord du 19 mai 2006 relatif aux rémunérations annuelles garanties (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

2006 - Tableau du barème des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) pour 2006

Accord du 15 juin 2007 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Accord du 5 juin 2009 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

2009 - Tableau du barème des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) pour 2009

Accord du 19 mai 2010 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

Convention collective des industries métallurgiques de l'arrondissement du Havre

Accord du 4 mai 1982 complétant la convention collective des Industries métallurgiques de l'Arrondissement du Havre

Avenant relatif à certaines catégories de mensuels

Avenant du 13 mai 2005 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux indemnités de paniers

Accord professionnel du 1^er décembre 2009 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG)

Accord professionnel du 17 juin 2010 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux indemnités de paniers

Annexe à l'accord professionnel du 17 juin 2010 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et au barème des primes d'ancienneté

Avenant du 10 janvier 2011 à la convention collective relatif à la période d'essai, l'indemnité de licenciement, l'indemnité spécifique de rupture conventionnelle et le départ volontaire et la mise à la retraite

Accord professionnel du 25 janvier 2011 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG), aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de paniers

Avenant du 9 juin 2011 à la convention collective des industries métallurgiques de l'arrondissement du Havre

Convention collective du 1^er juillet 1991 des industries métallurgiques des arrondissements Rouen et Dieppe

Avenant du 3 mai 2007 relatif aux appointements minimaux garantis

Avenant du 11 juin 2008 relatif aux appointements minimaux garantis

Accord du 23 avril 2009 relatif aux rémunérations effectives annuelles garanties (REAG)

Avenant du 26 novembre 2010 à la convention collective des industries métallurgiques des arrondissements Rouen et Dieppe

Avenant du 26 novembre 2010  relatif aux rémunérations effectives annuelles garanties (REAG) 2010

Avenant du 26 novembre 2010  relatif aux rémunérations effectives annuelles garanties (REAG) 2011

Accord du 20 juin 2011  relatif  à la création de l'obligation de mettre en place un régime de prévoyance dans les entreprises de la métallurgie de Rouen et Dieppe

Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de la Seine-et-Marne en date du 30 novembre 1976

Accord du 18 avril 1983 sur le congé individuel de formation(non étendu)

Barème des primes mensuelles d'ancienneté applicable à partir du 1^er janvier 2005

Barème des taux effectifs garantis annuel (TEGA) à compter du 1^er janvier 2005

Avenant du 31 janvier 2005 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) (étendu)

Accord du 22 décembre 2005 portant création de l'obligation de mettre en place un régime de prévoyance dans les enteprises de la métallurgie de Seine-et-Marne (arrêté d'extension du 18 octobre 2006)

Avenant du 3 février 2006 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) et prime d'ancienneté pour 2006

Avenant du 18 décembre 2006  relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA), à la prime d'ancienneté et à la prime de panier (étendu par arrêté du 2 mai 2007)

Avenant du 17 décembre 2007 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) pour l'année 2008

Accord du 9 décembre 2008 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) pour l'année 2009

Avenant du 8 décembre 2010 sur les retraites (étendu par arrêté du 28 mars 2011)

Avenant du 9 décembre 2010 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) pour l'année 2011 (étendu par arrêté du 28 février 2011)